Conditions générales de vente (CGV)

Préambule Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne Atelier l'Archiviste accessible à l’adresse suivante : www.atelier-larchiviste.fr. Elles régissent les relations entre Atelier l'Archiviste, artisan(e) immatriculé(e) sous le SIRET numéro 790 324 362, et tout client passant commande sur le site. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 1 : Produits Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales, notamment des grimoires, livres d’or, plumes d’écriture, et carnets faits main. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent exister par rapport aux descriptions ou photos figurant sur le site.

Article 2 : Prix Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Atelier l'Archiviste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Article 3 : Commandes

Toute commande passée sur le site implique une obligation de paiement.

Pour les commandes personnalisées, le client doit contacter Atelier l'Archiviste via le mail : atelier.larchiviste@gmail.com, pour définir les détails du projet. Ces commandes nécessitent un acompte de 50 % du montant total, non remboursable en cas d’annulation.

Article 4 : Paiement Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur le site. La commande sera considérée comme validée une fois le paiement intégral reçu.

Article 5 : Livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et dans les zones spécifiées sur le site.

Les délais de livraison varient en fonction du produit et de la personnalisation demandée. Ils sont estimés entre 7 et 15 jours ouvrés après confirmation de la commande.

Les frais de livraison sont à la charge du client et précisés avant validation de la commande.

Article 6 : Droit de rétractation Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés qui, par leur nature, ne peuvent être retournés.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier Atelier l'Archiviste par écrit en Courrier Recommandé avec Accusé de réception à l'adresse: 9 LD Maison Bourgoux 71550 Cussy en Morvan et renvoyer les produits à ses frais dans leur état d’origine.

Article 7 : Garantie et retours Les produits défectueux ou non conformes peuvent être retournés dans un délai de 14 jours après réception. Après vérification, ils seront échangés ou remboursés selon le choix du client. Les frais de retour seront pris en charge par Atelier l'Archiviste uniquement en cas de produit défectueux ou erreur.

Article 8 : Propriété intellectuelle Toutes les créations, photos et descriptions figurant sur le site sont la propriété exclusive de Atelier l'Archiviste. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 9 : Données personnelles Les informations recueillies lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de son traitement. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Article 10 : Litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur ou, au choix du consommateur, celui où le bien a été livré.